Vaux sur eure

.... e travail à durée déterminée, les salariés titulaires d'un contrat de travail intermittent, les salariés mis à la disposition de l'entreprise par une entreprise extérieure, y compris les salariés temporaires, sont pris en compte dans l'effectif de l'entreprise à d.... .... des douze mois précédents. Toutefois, les salariés titulaires d'un contrat de travail à durée déterminée et les salariés mis à disposition par une entreprise extérieure, y compris les salariés temporaires, sont exclus du décompte des effectifs lorsqu'ils remplacent un salarié absent ou....

.... - art. 6 CATÉGORIES D'AMÉNAGEMENTS ouvrages ou travaux soumis à enquête publique régie par les articles L. 123-1 et suivants SEUILS ET CRITÈRES 1° Aménagements fonciers agricoles et forestiers Toutes opérations quel que soit leur montant 2° Travaux d'installation d'ouvrages de production d'électricité à partir de l'énergie solaire in.... .... stallés sur le sol Travaux d'installation d'ouvrages de production d'électricité à partir de l'énergie solaire installés sur le sol dont la puissance crête est supérieure à deux cent cinquante kilowatts 3° Supprimé 4° Défrichements mentionnés aux articles L. 311-1 bois des particuliers et L. 312-1 bois des collectivités et de certai....

.... x et bufflons, vivants 01.42.20 Sperme de taureau et de buffle 01.43Z Elevage de chevaux et d'autres équidés Comprend l'élevage de chevaux, d'ânes, de mulets ou de bardots Ne COMPREND pas l'exploitation de haras cf. 01.62Z l'exploitation d'écuries de course et d'écoles d'équitation cf. 93.19Z Produits associés 01.43.10 Equidés, vivants 01.44Z Eleva.... .... rieure à 66 % des marges brutes standard, l'activité combinée ne doit pas être affectée à cette sous-classe, mais dans la culture ou dans l'élevage. Ne COMPREND pas les cultures mixtes concernées par plusieurs classes des groupes 01.1 et 01.2 l'élevage mixte concerné par plusieurs classes du groupe 01.4 Produits associés 01.11.11 Blé dur 01.11.12 B....

.... x et bufflons, vivants 01.42.20 Sperme de taureau et de buffle 01.43Z Elevage de chevaux et d'autres équidés Comprend l'élevage de chevaux, d'ânes, de mulets ou de bardots Ne comprend pas l'exploitation de haras cf. 01.62Z l'exploitation d'écuries de course et d'écoles d'équitation cf. 93.19Z Produits associés 01.43.10 Equidés, vivants 01.44Z Eleva.... .... rieure à 66 % des marges brutes standard, l'activité combinée ne doit pas être affectée à cette sous-classe, mais dans la culture ou dans l'élevage. Ne comprend pas les cultures mixtes concernées par plusieurs classes des groupes 01.1 et 01.2 l'élevage mixte concerné par plusieurs classes du groupe 01.4 Produits associés 01.11.11 Blé dur 01.11.12 B....

.... x et bufflons, vivants 01.42.20 Sperme de taureau et de buffle 01.43Z Elevage de chevaux et d'autres équidés Comprend l'élevage de chevaux, d'ânes, de mulets ou de bardots Ne comprend pas l'exploitation de haras cf. 01.62Z l'exploitation d'écuries de course et d'écoles d'équitation cf. 93.19Z Produits associés 01.43.10 Equidés, vivants 01.44Z Eleva.... .... rieure à 66 % des marges brutes standard, l'activité combinée ne doit pas être affectée à cette sous-classe, mais dans la culture ou dans l'élevage. Ne comprend pas les cultures mixtes concernées par plusieurs classes des groupes 01.1 et 01.2 l'élevage mixte concerné par plusieurs classes du groupe 01.4 Produits associés 01.11.11 Blé dur 01.11.12 B....

.... 01.42.11 Autres bovins et buffles, à l'exclusion des veaux, vivants 01.42.12 Veaux et bufflons, vivants 01.42.20 Sperme de taureau et de buffle 01.43Z Elevage de chevaux et d'autres équidés Comprend l'élevage de chevaux, d'ânes, de mulets ou de bardots Ne comprend pas l.... .... de l'exploitation agricole globale n'est pas un facteur déterminant. Si dans une unité donnée, la production de produits végétaux ou d'animaux est égale ou supérieure à 66 % des marges brutes standard, l'activité combinée ne doit pas être affectée à cette sous-classe, mais dans la culture ou dans l'élevage. Ne comprend pas les cultures mixtes conc....

.... 01.42.11 Autres bovins et buffles, à l'exclusion des veaux, vivants 01.42.12 Veaux et bufflons, vivants 01.42.20 Sperme de taureau et de buffle 01.43Z Elevage de chevaux et d'autres équidés Comprend l'élevage de chevaux.... .... a dimension de l'exploitation agricole globale n'est pas un facteur déterminant. Si dans une unité donnée, la production de PRODUIT s végétaux ou d'animaux est égale ou supérieure à 66 % des marges brutes standard, l'activité combinée ne doit pas être affectée à cette sous-classe, mais dans la culture ou d....

.... x et bufflons, vivants 01.42.20 Sperme de taureau et de buffle 01.43Z Elevage de chevaux et d'autres équidés Comprend l'élevage de chevaux, d'ânes, de mulets ou de bardots Ne comprend pas l'exploitation de haras cf. 01.62Z l'exploitation d'écuries de course et d'écoles d'équitation cf. 93.19Z Produits ASSOCIéS 01.43.10 Equidés, vivants 01.44Z Eleva.... .... rieure à 66 % des marges brutes standard, l'activité combinée ne doit pas être affectée à cette sous-classe, mais dans la culture ou dans l'élevage. Ne comprend pas les cultures mixtes concernées par plusieurs classes des groupes 01.1 et 01.2 l'élevage mixte concerné par plusieurs classes du groupe 01.4 Produits ASSOCIéS 01.11.11 Blé dur 01.11.12 B....

.... s 01.42.11 Autres bovins et buffles, à l'exclusion des veaux, vivants 01.42.12 Veaux et bufflons, vivants 01.42.20 Sperme de taureau et de buffle 01.43Z Elevage de chevaux et d'autres équidés Comprend.... .... levage de chevaux, d'ânes, de mulets ou de bardots Ne comprend pas l'exploitation de haras cf. 01.62Z l'exploitation d'écuries de course et d'écoles d'équitation cf. 93.19Z Produits ASSOCIé s 01.43.10 Equidés, vivants 01.44Z Elevage de chameaux et d'autres camélidés Comprend l'élevage de chameaux et d'autres camélidés Produits ASSOCIé s 01.44.10 Ca....

.... x et bufflons, vivants 01.42.20 Sperme de taureau et de buffle 01.43Z Elevage de chevaux et d'autres équidés Comprend l'élevage de chevaux, d'ânes, de mulets ou de bardots Ne comprend pas l'exploitation de haras cf. 01.62Z l'exploitation d'écuries de course et d'écoles d'équitation cf. 93.19Z Produits associés 01.43.10 Equidés, vivants 01.44Z Eleva.... .... rieure à 66 % des marges brutes standard, l'activité combinée ne doit pas être affectée à cette sous-classe, mais dans la culture ou dans l'élevage. Ne comprend pas les cultures mixtes concernées par plusieurs classes des groupes 01.1 et 01.2 l'élevage mixte concerné par plusieurs classes du groupe 01.4 Produits associés 01.11.11 Blé dur 01.11.12 B....