Transports

.... istres utilisateurs sont : 1° Le ministre chargé des transports, en ce qui concerne : a Les transports intérieurs de surface par moyens mobiles ; b Les transports maritimes, les transports aériens et les infrastructures correspondantes ; 2° Le ministre chargé de l'équipement, en ce qui concerne l'ensemble des moyens d'exécution du bâtiment.... .... l'économie ou de son représentant, président ; b Des représentants des ministres de l'intérieur et de la défense, ainsi que des ministres chargés de l'équipement, des transports et de l'industrie, de l'agriculture, des postes et communications électroniques et, en tant que de besoin, de....

.... anvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Année Sommaire Titre I : Dispositions générales applicables aux différents modes de transports Chapitre I : Du droit au transport et des principes généraux ap.... .... plicables aux transports intérieurs. Article 1 Article 2 Article 3 Article 3-1 Article 4 Article 5 Article 6 Article 6-1 Article 6-2 Article 7 Article 8 Chapitre II : Des conditions sociales et de la sécurite. Article 9 Article 10 Article 11 Article 12 Article 13 Article 13-1 Article 13-2 Article 13-3 Chapitre III : Des infrastructures, équipeme....

.... collecte et le transport des eaux usées ménagères ou industrielles et des eaux de pluie au moyen de réseaux d'assainissement, de collecteurs, de fosses et d'autres moyens de transports camions de vidange, etc. la vidange et le nettoyage des puisards, des fosses septiques, des puits et des fosses, l'entretien des toil.... .... es unités distinctes cf. 55.90Z et 56.10 Produits associés 49.10.11 Transport ferroviaire de passagers, à des fins d'excursion 49.10.19 Autres transports ferroviaires de passagers, interurbains 49.20Z Transports ferroviaires de fret Comprend le transport ferroviaire de fret interurbain, urbain et suburbain Ne comprend pas l'entreposage cf. 52.10 le....

.... collecte et le transport des eaux usées ménagères ou industrielles et des eaux de pluie au moyen de réseaux d'assainissement, de collecteurs, de fosses et d'autres moyens de transports camions de vidange, etc. la vidange et le nettoyage des puisards, des fosses septiques, des puits et des fosses, l'entretien des toil.... .... par des unités distinctes cf. 55.90Z et 56.10 Produits associés 49.10.11 Transport ferroviaire de passagers, à des fins d'excursion 49.10.19 Autres transports ferroviaires de passagers, interurbains 49.20Z Transports ferroviaires de fret Comprend le transport ferroviaire de fret interurbain, urbain et suburbain Ne comprend pas l'entreposage cf. 52.....

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.... e cadre d'une exploitation par des unités distinctes cf. 55.90Z et 56.10 Produits ASSOCIéS 49.10.11 Transport ferroviaire de passagers, à des fins d'excursion 49.10.19 Autres transports ferroviaires de passagers, interurbains 49.20Z Transports.... .... iaire de lettres et colis 49.20.16 Transport ferroviaire de vracs secs 49.20.19 Autres transports ferroviaires de marchandises 49.31Z Transports urbains et suburbains de voyageurs Comprend le transport par voie terrestre de passagers par des systèmes de transport urbain et suburbain utilisant divers modes de transport, tels que bus, chemins de fer,....

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