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Pertinence 
100.00/100
100.00/100 .... juridique administration, finance, industrie, juridictionnel, environnement... . Source : Direction des Affaires juridiques La Lettre de la DGCIS Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services Destinée aux entreprises et à l’ensemble des acteurs industriels, la lettre contribue à faire connaître les missi.... .... ons de cette direction et présente ses différentes actions. Source : industrie.gouv La Lettre de la réforme budgétaire Lancée en 2002 pour accompagner la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances LOLF , cette lettre s'est interrompue en décembre 2005. Tous les numéros sont téléchargeables. Source : bercy.gouv La Lettre de l'.... .... mmunication proposant des éléments d’actualité, des résultats chiffrés et des précisions sur les travaux et la vie de l’Observatoire économique de l'achat public. Source : economie.gouv La Lettre de l'OFCE La lettre analyse environ une fois par mois des sujets d’actualité ou des thèmes conjoncturels. Source : Obser.... .... ien des agents de Tracfin. Source : tracfin.bercy.gouv La Lettre du CEPII Publication mensuelle sur l'actualité économique internationale réalisée par le Centre d'études prospectives et d'informations internationales. Source : Centre d'études prospectives et d'informations internationales Les Lettres Actualité bancaire Source : Fédération bancaire....
Pertinence 96.42/100
96.42/100 .... apporte des éléments de réponse aux interrogations concernant les choix opérés par les Français en matière de tourisme, dans un contexte de forte crise économique. Source : Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie à armes égales : rapport au Premier ministre Bernard Carayon, 2006 Rapport consacré aux moyens de.... .... renforcer la compétitivité des entreprises françaises dans le monde contexte international, importance des normes internationales et de l'intelligence économique etc. . Source : La Documentation française L’ Accès des PME aux marchés publics : rapport au Président de la République Lionel Stoléru, décembre 2007. Rapport visant à émettre des p.... .... tions pour permettre aux PME d’accéder plus largement aux marchés publics, conforter leur chiffre d’affaires et acquérir une plus grande notoriété internationale. Source : mission.pme.gouv.fr Accès des PME innovantes aux marchés publics 14 mars 2007 Rapport rédigé à la demande du ministre des PME, du Commerce, de.... .... ions libérales rappel du contexte économique, des freins qui limitent l'accès de ces entreprises à la commande publique, puis propositions formulées par le Comité Richelieu . Source : Comité Richelieu Achats en ligne : suivez le guide Forum des droits sur l'internet, édition 2009. Brochure pratique qui présente les informa....
Pertinence 61.20/100
61.20/100 .... r laissé par le défunt. Si celui-ci n'a rien laissé, l'établissement applique les dispositions concernant les personnes dépourvues de ressources suffisantes. S'il s'agit d'un militaire, l'inhumation est effectuée en accord avec l'autorité militaire compétente. Article R. 1112-76 Lorsqu'un prélèvement d'organe est fait à l'hôpital dans u.... .... nel des recettes et des dépenses, les décisions modificatives, le compte financier et l'affectation des résultats ; 3° Les orientations générales de la politique des ressources humaines ; 4° Les contrats d'objectifs et de moyens passés entre l'établissement et l'Etat ; 5° Les emprunts et encours maximaux des crédits de.... .... cle R. 1223-35 En vue d'assurer une meilleure utilisation des ressources et des moyens dans le domaine de la transfusion sanguine, des conventions concernant la collecte du sang et de ses composants ainsi que la préparation, le stockage, la cession et l'échange de produits sanguins labiles peuvent être conclues entre le centre de transfusion san.... .... esseur. Section 4 : Dispositions financières et comptables Sous-section 1 : Ressources Article R. 1252-19 La dotation globale prévue à l'article L. 1252-3 est fixée par arrêté des ministre chargés du budget et de la santé. Elle est révisée selon les mêmes modalités. Elle est versée à l'Etablissement français des greffes par la caiss....
Pertinence 52.50/100
52.50/100 .... d'information et des fiches pratiques. Pour nous contacter : cedef@finances.gouv.fr Voir aussi Bibliothèque par ordre alphabétique Nouveautés de la bibliothèque Toutes les ressources documentaires sur ce thème En savoir plus Les documentalistes du Cedef répondent à vos question.... .... ce de nouveaux outils de développement pour les professions réglementées afin de simplifier les structures, harmoniser la fiscalité et rendre cette activité plus compétitive. Source : economie.gouv 50ème enquête semestrielle de conjoncture : la conjoncture des petites et moyennes entreprise.... .... s : janvier 2010 Oséo, janvier 2010. Source : Oséo L’accès des PME aux marchés publics : rapport au Président de la République Lionel Stoléru, décembre 2007. Rapport visant à émettre des propositions d’actions pour permettre aux PME d’accéder plus largement aux marchés publics, conforter leur chiffre d’affaires et acquérir u.... .... ne plus grande notoriété internationale. Source : mission.pme.gouv.fr Accès des PME innovantes aux marchés publics 14 mars 2007 Rapport rédigé à la demande du ministre des PME, du Commerce, de l'Artisanat et des Professions libérales rappel du contexte économique, des freins qui limitent l'accès de ces entreprises à la commande publique, puis prop....
Pertinence 43.82/100
43.82/100 .... i détermine le montant de sa souscription au FMI, le nombre de voix dont il dispose, son plafond d’accès aux ressources financières du FMI Cf. annexe 7 Son organisation et ses objectifs sont définis par ses statuts. L’article I cf. annexe 3 fixe notamment les buts de l’organisation : le FMI a été créé pour •promouvoir la coopération monétaire inte.... .... ternational ; •promouvoir la stabilité des changes ; •aider à établir un système multilatéral de règlement ; •mettre temporairement, moyennant des garanties adéquates, ses ressources générales à la disposition des Etats membres qui ont des difficultés de balance des pai.... .... ys développés, par l’octroi de lignes de financement bilatérales publiques additionnelles Corée, Brésil notamment . 1.1.3. Situation financière et budgétaire Ressources utilisées pour financer les prêts du FMI Les ressources du FMI proviennent pour l’essentiel de la contribution liée à sa quote-part apportée par chacun de ses membres. Suite à la O.... .... de crises financières précédentes, ont remboursé 19,6 milliards de DTS au cours de l’année budgétaire 2000. Le ratio de liquidité, qui exprime le rapport entre les ressources disponibles pour financer des programmes et les engagements liquides, est passé de 32,2% fin 1998 à 115% fi....
Pertinence 43.82/100
43.82/100 .... i détermine le montant de sa souscription au FMI, le nombre de voix dont il dispose, son plafond d’accès aux ressources financières du FMI Cf. annexe 7 Son organisation et ses objectifs sont définis par ses statuts. L’article I cf. annexe 3 fixe notamment les buts de l’organisation : le FMI a été créé pour •promouvoir la coopération monétaire inte.... .... ternational ; •promouvoir la stabilité des changes ; •aider à établir un système multilatéral de règlement ; •mettre temporairement, moyennant des garanties adéquates, ses ressources générales à la disposition des Etats membres qui ont des difficultés de balance des pai.... .... ys développés, par l’octroi de lignes de financement bilatérales publiques additionnelles Corée, Brésil notamment . 1.1.3. Situation financière et budgétaire Ressources utilisées pour financer les prêts du FMI Les ressources du FMI proviennent pour l’essentiel de la contribution liée à sa quote-part apportée par chacun de ses membres. Suite à la O.... .... de crises financières précédentes, ont remboursé 19,6 milliards de DTS au cours de l’année budgétaire 2000. Le ratio de liquidité, qui exprime le rapport entre les ressources disponibles pour financer des programmes et les engagements liquides, est passé de 32,2% fin 1998 à 115% fi....
Pertinence 42.27/100
42.27/100 .... es. Pour nous contacter : cedef@finances.gouv.fr Voir le sous-thème Comptes sociaux Voir aussi Bibliothèque par ordre alphabétique Nouveautés de la bibliothèque Toutes les ressources documentaires sur ce thème En savoir.... .... ces.gouv.fr 01 53 18 72 00 Suivez le Cedef sur Twitter Agence France Trésor : rapports d'activité et bilans annuels Documents en ligne depuis le bilan annuel de l'année 1998. Source : Agence France Trésor L'aide publique au.... .... 09. Ce rapport présente l'aide publique au développement française, l'aide multilatérale et émet des propositions concrètes visant à améliorer les dispositifs de coopération. Source : La Documentat.... .... ion française Budget de l'État voté pour 2010 en quelques chiffres Édition 2010. Source : performance-publique.gouv Budget info - La Lettre de la direction du Budget Publication mensuelle dont l'objectif est de présenter l'actualité de la direction et ses grands chantiers. Source : performance-publique.gouv Le budget pluriannuel 2009-2011....
Pertinence 40.90/100
40.90/100 .... iée au Conseil supérieur de l'audiovisuel en application de l'article L. 41 du code des postes et des communications électroniques, l'autorisation d'usage de la ressource radioélectrique ne peut être donnée par le conseil qu'après avis conforme de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes. L'autorisation ment.... .... ux services de communication audiovisuelle diffusés Article 25 En savoir plus sur cet article... Modifié par LOI n°2009-1572 du 17 décembre 2009 - art. 6 L'usage de la ressource radioélectrique pour la.... .... essus, l'usage de la ressource radioélectrique peut être attribué pour la diffusion terrestre en mode numérique dans le cadre d'une planification des fréquences par allotissement. Le Conseil supérieur de l'audiovisuel veille en outre à ce que les servies utilisant un moteur d'interactivité puissent être reçus sur l'ensemble des terminaux.... .... ions délivrées en application des articles 30-1 et 30-2 en vue de regrouper sur une ou plusieurs ressources radioélectriques des éditeurs de services ne faisant pas appel à une rémunération des usagers. Il détermine le délai maximum dans lequel le titulaire de l'autorisation doit commencer de manière effective à utiliser la ressource rad....
Pertinence 39.48/100
39.48/100 .... d'information et des fiches pratiques. Pour nous contacter : cedef@finances.gouv.fr Voir aussi Bibliothèque par ordre alphabétique Nouveautés de la bibliothèque Toutes les ressources documentaires sur ce thème En savoir plus Les documentalistes du Cedef répondent.... .... trie ou des statistiques. L'intégralité des textes est disponible dans la rubrique “Anciens numéros”, 1 an après leurs publications. Source : Association pour le développement de la recherche en économie et en statistique Annuaire statistique de la France Mai 2008 Accès thématique à l'essentiel des tableaux statistiques, aux données les.... .... ificatives et les plus complètes du système statistique français sur l'économie et la société démographie, travail et emploi, économie générale, finances, entreprises, etc. . Source : Insee Approche économique de la biodiversité et des services liés aux écosystèmes : contribution à la décision publique Bernard Chevassus-au-Louis, Jean-Mi.... .... Présentation des cadres théorique et méthodologique utilisables pour évaluer la biodiversité. Études des aspects techniques de l'élaboration de valeurs de référence. Source : Conseil d'analyse économique La balance des paiements et la position extérieure de la France : rapport ann....
Pertinence 39.00/100
39.00/100 .... d'information et des fiches pratiques. Pour nous contacter : cedef@finances.gouv.fr Voir aussi Bibliothèque par ordre alphabétique Nouveautés de la bibliothèque Toutes les ressources documentaires sur ce thème En savoir plus Les documentalistes du Cedef répondent à vos questions e.... .... ion sur les substances chimiques, quel diagnostic effectuer pour se situer par rapport à REACH, je produis, importe et/ou utilise des articles, comment me conformer à REACH ? Source : Entreprise Europe Normandie Picardie à armes égales : ra.... .... ns de renforcer la compétitivité des entreprises françaises dans le monde contexte international, importance des normes internationales et de l'intelligence économique etc. . Source : La Documentation française Agence nationale de la recherche : rapport d'activité 2008 ANR, ju.... .... ence de financement de projets de recherche. Ce rapport annuel présente par secteur l'implication de l'agence ainsi que ses interventions au niveau européen et international. Source : Agence nationale de la recherche à la découverte du nanomonde Édition 2005 Brochure d'information à but pédagogique qui présente les princip....
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