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Détail d'un texte
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.... lissements ou organismes compétents en matière de formation ou de recherche biomédicale dans la région ; 2° Pour les médecins généralistes, par les présidents des conseils départementaux de l'ordre des médecins ; 3° Pour les pharmaciens, par les directeurs des principaux établissements de soins, de formation ou de recherche biomédical.... .... nce française de sécurité sanitaire des produits de santé se prononce sur la demande mentionnée à l'article R. 1125-1 après avoir recueilli l'avis d'un groupe d'experts qu'il constitue à cet effet. Pour tout produit qui est génétiquement modifié ou qui comporte en tout ou partie des organismes génétiquement modifiés, le directeur gén....
Espace partenaires experts comptables orleans
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COMPTABLE EXPERT COMPTABLE TRADITIONNEL
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Comptable expert comptable traditionnel tpe
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Partenaire experts conseils
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Expert comptable traditionnel association
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Expert comptable traditionnel
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Revue de presse experts comptables orleans
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Détail d'un texte
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.... de conversion mentionnée au 3° de l'article L. 5123-2. Les dispositions des articles L. 5123-4 et L. 5123-5 sont applicables à cette rémunération. Article L. 1233-73 Les partenaires sociaux peuvent, dans le cadre d'un accord national interprofessionnel, prévoir une contributio.... .... ctions prévues aux articles L. 1233-84 et L. 1233-87 sont déterminées après consultation des collectivités territoriales intéressées, des organismes consulaires et des partenaires sociaux membres de la commission paritaire interprofessionnelle régionale. Leur exécution fait l'obje....
Trésor e2
Pertinence 84.16/100
.... udget administratif résulte en grande partie des dépenses de personnels et notamment du recrutement de 108 experts supplémentaires pour faire face aux nouvelles activités jugées prioritaires par les Etats-membres. Il s’agit notamment de tous les travaux liés : i à la facilité pour la réduction de la pauvreté et la croissance ainsi qu’à.... .... de l’Emploi et de la Solidarité, Commissariat au Plan , de la Banque de France, des institutions de régulation financière et de l’INSEE. Elle a également rencontré des experts et des partenaires sociaux. A la fin de ces consultations, elle a été r....
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