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.... Mairie de Marques - Haute-Normandie - Seine-Maritime -76 - Service-public.fr Aller au contenu Aller au menu Aller à la recherche Legifrance.gouv.fr Vie-publique.fr Mon.service-public.fr Deutsch English Español Navigation et services Poser une question Courriel réponse en 3 jours, 7 jours maxi 39 39 coût d’un appel local depuis un fixe.... .... aritime - 76 Mairie de Marques S'abonner à la lettre gratuit RSS Ecouter CTRL+P pour imprimer Partager sur les réseaux sociaux : Blogmark Wikio Del.icio.us Yahoo Digg Viadeo Facebook Google Twitter Netvibes Faire un lien vers cette page : http://lannuaire.service-public.fr/mairies/haute-normandie/seine-maritime/mairie-76411-01.html CTRL + C po....

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.... remarques attaquées aux paramètres figurant dans le tableau ci-dessus, en ce qui concerne : - 100 % des échantillons pour les paramètres substances organo-halogénées et métaux ; - 95 % des échantillons pour les paramètres salinité et oxygène dissous ; - 75 % pour les autres paramètres. Si la fréquence des prélèvements, pour tous les.... .... paramètres, à l'exception des paramètres substances organo-halogénées et métaux , est inférieure à celle indiquée, les valeurs et remarques susmentionnées doivent être respectées pour tous les échantillons. 2. Le non-respect de ces valeurs et remarques n'est pas pris en considération dans le calcul des pourcentages prévus au paragrap....

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.... eption de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de : entités brevetées marques déposées ou marques de service marques prospection minière et évaluation accords de franchise Ne comprend pas l'acquisition de droits et l'édition cf. 58 59 la production reproduction et distribution d'oeuvres protégées par le droit d'auteur livres logici.... .... .1 77.2 77.3 Produits associés 77.40.11 Services de licence pour l'utilisation de produits de la recherche et développement 77.40.12 Services de licence pour l'utilisation de marques déposées et franchises 77.40.13 Services de licence pour l....