Les fins

.... Sous-section 4 : Financement Article R. 1123-20 Le préfet de région dans laquelle le comité a son siège peut passer convention avec un établissement de santé public aux fins de donner au comité les moyens en locaux, matériels, et éventuellement en secrétariat, nécessaires pour assurer sa mission moy.... .... HE GÉNÉTIQUE Chapitre Ier : Principes généraux Section 1 : Examen des caractéristiques génétiques d'une personne et identification par empreintes génétiques à des fins médicales Sous-section 1 : Dispositions générales Article R. 1131-1 L'examen des caractéristiques génétiques d'une personne à des fins médicales, au sens du prése....

.... re séché, brut 01.28.18 Vanille, brute 01.28.19 Autres épices, brutes 01.28.20 Houblon en cônes 01.28.30 Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires 01.29Z Autres cultures permanentes Comprend la culture d'hévéas pour la.... .... cines, de boutures et greffons, de blanc de champignon l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières Ne comprend pas la culture de plantes aux fins de la production de semences cf. 01.1, 01.2 l'exploitation de pépinières forestières cf. 02.10Z Produits associés 01.30.10 Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercules et rh....

.... re séché, brut 01.28.18 Vanille, brute 01.28.19 Autres épices, brutes 01.28.20 Houblon en cônes 01.28.30 Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires 01.29Z Autres cultures permanentes Comprend la culture d'hévéas pour la.... .... cines, de boutures et greffons, de blanc de champignon l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières Ne COMPREND pas la culture de plantes aux fins de la production de semences cf. 01.1, 01.2 l'exploitation de pépinières forestières cf. 02.10Z Produits associés 01.30.10 Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercules et rh....

.... re séché, brut 01.28.18 Vanille, brute 01.28.19 Autres épices, brutes 01.28.20 Houblon en cônes 01.28.30 Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires 01.29Z Autres cultures permanentes Comprend la culture d'hévéas pour la.... .... cines, de boutures et greffons, de blanc de champignon l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières Ne comprend pas la culture de plantes aux fins de la production de semences cf. 01.1, 01.2 l'exploitation de pépinières forestières cf. 02.10Z Produits associés 01.30.10 Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercules et rh....

.... ent en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires 01.29Z Autres cultures permanentes Comprend la culture d'hévéas pour la récolte de latex la culture d'arbres de Noël la culture d'arbres pour l'extraction de sève la culture de matières végétales destinées à la vannerie Ne comprend pas la culture de fleurs, la prod.... .... s ou racines, de boutures et greffons, de blanc de champignon l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières Ne comprend pas la culture de plantes aux fins de la production....

.... re séché, brut 01.28.18 Vanille, brute 01.28.19 Autres épices, brutes 01.28.20 Houblon en cônes 01.28.30 Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires 01.29Z Autres cultures permanentes Comprend la culture d'hévéas pour la récolte de latex la culture d'arbres de Noël la culture d'a.... .... gnon l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières Ne comprend pas la culture de plantes aux fins de la production de semences cf. 01.1, 01.2 l'exploitation de pépinières forestières cf. 02.10Z Produits associés 01.30.10 Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercu LES et rhizomes, boutures et greffons, blanc de champignon....

.... re séché, brut 01.28.18 Vanille, brute 01.28.19 Autres épices, brutes 01.28.20 Houblon en cônes 01.28.30 Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires 01.29Z Autres cultures permanentes Comprend la culture d'hévéas pour la récolte de latex la culture d'arbres de Noël la culture d'a.... .... gnon l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières Ne comprend pas la culture de plantes aux fins de la production de semences cf. 01.1, 01.2 l'exploitation de pépinières forestières cf. 02.10Z Produits associés 01.30.10 Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercu LES et rhizomes, boutures et greffons, blanc de champignon....

.... erie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires 01.29Z Autres cultures permanentes Comprend la culture d'hévéas pour la récolte de latex la culture d'arbres de Noël la culture d'arbres pour l'extraction de sève la culture de matières végétales destinées à la vannerie Ne comprend pas la culture de fleurs, la production de fle.... .... s ou racines, de boutures et greffons, de blanc de champignon l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières Ne comprend pas la culture de plantes aux fins de la production de semences....

.... re séché, brut 01.28.18 Vanille, brute 01.28.19 Autres épices, brutes 01.28.20 Houblon en cônes 01.28.30 Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires 01.29Z Autres cultures permanentes Comprend la culture d'hévéas pour la récolte de latex la culture d'arbres de Noël la culture d'a.... .... gnon l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières Ne comprend pas la culture de plantes aux fins de la production de semences cf. 01.1, 01.2 l'exploitation de pépinières forestières cf. 02.10Z Produits associés 01.30.10 Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercu LES et rhizomes, boutures et greffons, blanc de champignon....

.... re séché, brut 01.28.18 Vanille, brute 01.28.19 Autres épices, brutes 01.28.20 Houblon en cônes 01.28.30 Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires 01.29Z Autres cultures permanentes Comprend la culture d'hévéas pour la.... .... cines, de boutures et greffons, de blanc de champignon l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières Ne comprend pas la culture de plantes aux fins de la production de semences cf. 01.1, 01.2 l'exploitation de pépinières forestières cf. 02.10Z Produits associés 01.30.10 Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercules et rh....