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.... n pour l'agriculture la mise à disposition de machines agricoles avec conducteur et personnel Ne comprend pas l'exploitation de canaux d'irrigation cf.36.00Z le traitement pri
maire des récoltes cf. 01.63Z le drainage de t.... .... .39Z les activités de prise en pension d'animaux de compagnie cf. 96.09Z Produits associés 01.62.10 Services de soutien à
l'élevage 01.63Z Traitement pri
maire des récoltes Comprend la préparation des récoltes en vue de leur commercialisation pri
maire : nettoyage, taille, triage, désinfection l'égrenage du coton la préparation des feuilles de tabac,....
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.... xe la dénomination, la composition et les modalités de fonctionnement. « Les conseils de quartier peuvent être consultés par le maire et peuvent lui faire des propositions sur toute question concernant le quartier ou la ville. Le maire peut les associer à l'élaboration, à la mise en oeuvre et à l'évaluation des actions intéressant le qua.... .... 2122-18-1 s'appliquent. » Article 2 Le deuxième alinéa de l'article L. 2143-2 du code général des collectivités territoriales est ainsi rédigé : « Sur proposition du maire, il en fixe la composition pour une durée qui ne peut excéder celle du mandat municipal en cours. » Article 3 I. - Après l'art....
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.... oles avec conducteur et personnel Ne comprend pas l'exploitation de canaux d'irrigation cf.36.00Z le traitement primaire des récoltes cf. 01.63Z le drainage de terres agricoles cf. 43.12 l'architecture paysagère cf. 71.11Z les activités des agronomes et des spécialistes de l'économie agricole cf. 74.90B les services d'aménagement paysager cf. 81.30.... .... le de troupeaux cf. 77.39Z les activités de prise en pension d'animaux de compagnie cf. 96.09Z Produits ASSOCIéS 01.62.10 Services de soutien à
l'élevage 01.63Z Traitement primaire des récoltes Comprend la....
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cosse secs cf. 10.61 la production de plats préparés à base de légumes cf.10.85Z la production de concentrés artificiels cf. 10.89Z.... .... tion primaire cf. 01.63A la préparation de jus de fruits cf. 10.32Z la conservation dans le sucre de fruits, y compris à coque cf. 10.82Z la production de plats préparés à base de fruits cf. 10.85Z la production de concentrés artificiels cf. 10.89Z Produits associés 10.39.14 Fruits et légumes coupés et emballés 10.39.21 Fruits crus ou cuits, congel....
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