Jouet sur aubois

.... mballage et à l'étiquetage des préparations dangereuses ; Vu la directive n° 2009/48/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 relative à la sécurité des jouets ; Vu la décision n° 768/2008/CE du Parlement européen et.... .... 1994 modifiée relative à l'emploi de la langue française ; Vu le décret n° 89-662 du 12 septembre 1989 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des jouets ; Vu le décret n° 2008-1401 du 19 décembre 2008 relatif à l'accréditation et à l'évaluation de conformité ; Vu l'avis de la Commission de la sécu....

.... e cf. 26.52Z la fabrication de canettes, busettes et bobines comme pièces de machines pour l'industrie textile cf. 28.94Z la fabrication de meubles cf. 31.0 la fabrication de jouets en bois cf. 32.40Z la fabrication de brosses et de balais cf. 32.91Z la fabrication de cercueils cf. 32.99Z la fabrication de bo.... .... r mécaniques Jacquard Ne comprend pas la fabrication de cartes à jouer cf. 32.40Z la fabrication de jeux et de jouets en papier ou en carton cf. 32.40Z Produits associés 17.29.11 Etiquettes en papier ou carton 17.29.12 Blocs et plaques filtrantes, en pâte à papier 17.29.19 Papier à cigarette, bobines, canettes et busettes et supports similaires, pa....

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