Fosse nouvelle
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Détail d'un texte
Pertinence 100.00/100
.... tes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le panneau de navigation Imprimer LOI Loi organique n°99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie 1 NOR: INTX9800159L Version consolidée au 01 mars 2010 Article 1 En savoir plus sur cet.... .... article... Modifié par LOI organique n°2009-969 du 3 août 2009 - art. 54 La Nouvelle-Calédonie comprend : La Grande-Terre, l'île des Pins, l'archipel des Bélep, Huon et Surprise, les îles Chesterfield et les récifs Bellone, les îles Loyauté Maré, Lifou, Tiga, Beautemps-Beaupré et Ouvéa , l'île Walpole, les îles de l'Astrolabe, les....
Détail d'un texte
Pertinence 62.30/100
.... ars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie dispose : Dans toutes les dispositions législatives et réglementaires en vigueur : 1° La référence au territoire de la Nouvelle-Calédonie est remplacée par la référence à la Nouvelle-Calédonie ; 2° La référence à l'assemblée territoriale de la Nouvelle-Calédonie est remplacée par la réf.... .... érence au congrès de la Nouvelle-Calédonie ; 3° La référence à l'exécutif de la Nouvelle-Calédonie est remplacée par la référence au gouvernement de la Nouvelle-Calédonie. Loi 2001-616 2001-07-11 art. 75 : Dans toutes les dispositions législatives et réglementaires en vigueur à Mayotte, la référence à la collectivité territorial....
ASSOCIATION DE GESTION AGRÉÉE TEMPLEUX LA FOSSE
Pertinence 35.19/100
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Expert comptable fosse
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Commissaire aux comptes la grande fosse
Pertinence 31.24/100
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Association de gestion agréée la grande fosse
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Commissaire aux comptes thiefosse
Pertinence 29.68/100
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Trésor e2
Pertinence 29.68/100
.... udget administratif résulte en grande partie des dépenses de personnels et notamment du recrutement de 108 experts supplémentaires pour faire face aux nouvelles activités jugées prioritaires par les Etats-membres. Il s’agit notamment de tous les travaux liés : i à la facilité pour la réduction de la pauvreté et la croissance ainsi qu’à.... .... ; ii aux programmes d’évaluation du secteur financier FSAP et aux codes et normes internationaux ; iii au renforcement de la surveillance et de l’assistance technique. Ces nouvelles activités s’inscrivent dans le cadre du rôle accru du FMI dans la lutte contre la pauvreté et le renforcement de la surveillan....
Trésor e2
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Renouvellement
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