Forest

.... cines, de boutures et greffons, de blanc de champignon l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières Ne COMPREND pas la culture de plantes aux fins de la production de semences cf. 01.1, 01.2 l'exploitation de pépinières forestières cf. 02.10Z Produits associés 01.30.10 Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercules et rh.... .... Z les services visant à promouvoir la chasse et le piégeage cf. 94.99Z Produits associés 01.70.10 Chasse, piégeage et services annexes 02.10Z Sylviculture et autres activités forestières Comprend la production de bois su....

.... Détail d'un code Mon Jul 19 00:16:51 CEST 2010 Accueil Les codes en vigueur Détail d'un code Détail d'un code Masquer le panneau de navigation Imprimer Code forestier Partie législative Livre préliminaire : Principes fondamentaux de la politique forestière. Articles L1 à L15 Livre Ier : Régime forestier. Titre Ier : Dispositions général.... .... et terrains à boiser non domaniaux relevant du régime forestier. Chapitre Ier : Dispositions générales. Articles L141-1 à L141-4 Chapitre II : Délimitation et bornage. Néant Chapitre III : Aménagements. Articles L143-1 à L143-2 Chapitre IV : Ventes de coupes et produits de coupes. Articles L144-1 à L144-4 Chapitre V : Coupes délivrées....

.... cines, de boutures et greffons, de blanc de champignon l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières Ne comprend pas la culture de plantes aux fins de la production de semences cf. 01.1, 01.2 l'exploitation de pépinières forestières cf. 02.10Z Produits associés 01.30.10 Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercules et rh.... .... Z les services visant à promouvoir la chasse et le piégeage cf. 94.99Z Produits associés 01.70.10 Chasse, piégeage et services annexes 02.10Z Sylviculture et autres activités forestières Comprend la production de bois su....

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.... du 10 novembre 2009 page 19454 texte n° 47 ORDONNANCE Ordonnance n° 2009-1369 du 6 novembre 2009 relative au regroupement du Centre national professionnel de la propriété forestière et des centres régionaux de la propriété forestière NOR: AGRT0915087R Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre et.... .... du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Vu la Constitution, notamment l' article 38 ; Vu le code de l'environnement ; Vu le code forestier ; Vu le code monétaire et financier ; Vu le code rural ; Vu le code de l'urbanisme ; Vu la loi n° 2009-526 du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit et d'allègeme....

.... gnon l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières Ne comprend pas la culture de plantes aux fins de la production de semences cf. 01.1, 01.2 l'exploitation de pépinières forestières cf. 02.10Z Produits associés 01.30.10 Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercu LES et rhizomes, boutures et greffons, blanc de champignon.... .... transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées la culture de taillis, de bois de trituration et de bois de chauffage l'exploitation de pépinières forestières Ne comprend pas la culture d'arbres de Noël cf. 01.29Z la culture de matières végéta LES....

.... gnon l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières Ne comprend pas la culture de plantes aux fins de la production de semences cf. 01.1, 01.2 l'exploitation de pépinières forestières cf. 02.10Z Produits associés 01.30.10 Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercu LES et rhizomes, boutures et greffons, blanc de champignon.... .... transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées la culture de taillis, de bois de trituration et de bois de chauffage l'exploitation de pépinières forestières Ne comprend pas la culture d'arbres de Noël cf. 01.29Z la culture de matières végéta LES....

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.... antes vivantes pour la production de bulbes, tubercules ou racines, de boutures et greffons, de blanc de champignon l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières Ne comprend pas la culture de plantes aux fins de la production.... .... de semences cf. 01.1, 01.2 l'exploitation de pépinières forestières cf. 02.10Z Produits ASSOCIéS 01.30.10 Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons, blanc de champignon 01.41Z Elevage de vaches laitières Comprend l'élevage de vaches laitières la production de lait cru de vache ou de bufflonne Ne comprend pa....