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Autres activites de travail des grains
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100.00/100 .... atifs et réglementaires Détail d'un article Détail d'un article de texte Masquer le panneau de navigation - Imprimer Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail partie réglementaire Article A modifié les dispositions suivantes : Crée Cod.... .... e du travail - DEUXIÈME PARTIE LES RELATIONS COLLECTIVES DE ... VD Crée Code du travail - HUITIÈME PARTIE CONTRÔLE DE L'APPLICATION DE ... VD Crée Code du travail - LIVRE II CONCIERGES ET EMPLOYÉS D'IMMEUBLES ... VD Crée Code du travail - LIVRE II LA NÉGOCIATION COLLECTIVE ― LES CON... VD Crée Code du travail - LIVRE II DISPOSITIONS APPL....
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39.37/100 .... nimale nca 01.49.31 Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux 01.49.32 Peaux d'agneaux 01.49.39 Peaux d'animaux nca brutes ou conservées, mais non travaillées 01.50Z Culture et élevage.... .... nimale nca 01.49.31 Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux 01.49.32 Peaux d'agneaux 01.49.39 Peaux d'animaux nca brutes ou conservées, mais non travaillées 01.61Z Activités de soutien aux cultures Compren....
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39.35/100 .... nimale nca 01.49.31 Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux 01.49.32 Peaux d'agneaux 01.49.39 Peaux d'animaux nca brutes ou conservées, mais non travaillées 01.50Z Culture et élevage.... .... nimale nca 01.49.31 Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux 01.49.32 Peaux d'agneaux 01.49.39 Peaux d'animaux nca brutes ou conservées, mais non travaillées 01.61Z Activités de soutien aux cultures Compren....
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34.51/100 .... te... JORF n°61 du 13 mars 2007 page 4740 texte n° 5 ORDONNANCE Ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au code du travail partie législative NOR: SOCX0700017R A N N E X E I PREMIÈRE PARTIE LES RELATIONS INDIVIDUELLES DE TRAVAIL LIVRE Ier : DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES TITRE Ier : CHAMP D'APPLICATION ET CALCUL DES SEUILS D'EFFECTIFS Ch.... .... oeuvre des dispositions du présent code, les effectifs de l'entreprise sont calculés conformément aux dispositions suivantes : 1° Les salariés titulaires d'un contrat de travail à durée indéterminée à temps plein et les travailleurs à domicile sont pris intégralement en compte d....
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30.78/100 .... xclusion des peaux d'agneaux 01.49.32 Peaux d'agneaux 01.49.39 Peaux d'animaux nca brutes ou conservées, mais non travaillées 01.50Z Culture et élevage ASSOCIéS Cette sous-classe couvre la production combinée de produits végétaux et de produits animaux sans spécialisation de la production dans les produits végétaux ou dans les animaux. La dimension.... .... peaux d'agneaux 01.49.32 Peaux d'agneaux 01.49.39 Peaux d'animaux nca brutes ou conservées, mais non travaillées 01.61Z Activités de soutien aux cultures Comprend les activités agricoles suivantes exécutées pour le compte de tiers : préparation des terres opération de récolte semis et plantations traitement des récoltes pulvérisation des....
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28.06/100 .... nimale nca 01.49.31 Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux 01.49.32 Peaux d'agneaux 01.49.39 Peaux d'animaux nca brutes ou conservées, mais non travaillées 01.50Z Culture et élevage associés C.... .... nimale nca 01.49.31 Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux 01.49.32 Peaux d'agneaux 01.49.39 Peaux d'animaux nca brutes ou conservées, mais non travaillées 01.61Z Activités de soutie....
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27.88/100 .... nimale nca 01.49.31 Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux 01.49.32 Peaux d'agneaux 01.49.39 Peaux d'animaux nca brutes ou conservées, mais non travaillées 01.50Z Culture et élevage associés Cette sous-classe couvre la production combinée de.... .... nimale nca 01.49.31 Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux 01.49.32 Peaux d'agneaux 01.49.39 Peaux d'animaux nca brutes ou conservées, mais non travaillées 01.61Z Activités de soutien aux cultures Comprend les activités agricoles suivantes exécutées pour....
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27.87/100 .... a LE nca 01.49.31 Fourrures d'é LE vage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux 01.49.32 Peaux d'agneaux 01.49.39 Peaux d'animaux nca brutes ou conservées, mais non travaillées 01.50Z Culture.... .... .39 Peaux d'animaux nca brutes ou conservées, mais non travaillées 01.61Z Activités de soutien aux cultures Comprend LE s activités agrico LE s suivantes exécutées pour LE compte de tiers : préparation des terres opération de récolte semis et plantations traitement des récoltes pulvérisation des récoltes, y compris par des véhicu LE s aériens tail....
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