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100.00/100
100.00/100 .... de matériel. Article R. 1142-53 La dotation globale prévue au septième alinéa de l'article L. 1142-23 est versée par la caisse primaire d'assurance maladie du lieu d'implantation de l'office, sous forme de versements mensuels, dans des conditions prévues par une conve.... .... t facturés soit à l'établissement qui réalise la greffe ou l'implantation, soit à l'établissement ou organisme autorisé à conserver de la moelle osseuse, des tissus, des cellules ou des produits de thérapie génique ou cellulaire en application des articles L. 1243-1 et L. 1261-2. Section 2 : Règles de sécurité sanitaire Sous-section 1....
Pertinence 82.07/100
82.07/100 .... sans préjudice des dispositions relatives aux recherches biomédicales définies au titre II du présent livre et de celles relatives aux autorisations, aux conditions d'implantation de certaines activités de soins et aux conditions techniques de fonctionne.... .... me code est ainsi modifié : 1° A la dernière phrase du premier alinéa, après le mot : « données », sont insérés les mots : «, quel qu'en soit le support, papier ou informatique, » ; 2° A la première phrase du deuxième alinéa, après le mot : « alinéa....
Pertinence 50.80/100
50.80/100 .... plantes cultivées pour leurs fruits, telles que : concombres et cornichons aubergines tomates pastèques melons cantaloups autres melons et plantes cultivées pour leurs fruits : la culture des légumes à racines, à bulbes ou à tubercules, tels que : carottes navets ail oignons et échalotes poireaux et autres légumes alliacés autres légumes à racines,.... .... Raisin de table 01.21.12 Autre raisin, frais 01.22Z Culture de fruits tropicaux et subtropicaux Comprend la culture de fruits tropicaux et subtropicaux : avocats bananes et plantains dattes figues mangues papayes ananas autres fruits tropicaux et subtropicaux Produits associés 01.22.11 Avocats 01.22.12 Bananes, bananes pl....
Pertinence 44.04/100
44.04/100 .... plantes cultivées pour leurs fruits, telles que : concombres et cornichons aubergines tomates pastèques melons cantaloups autres melons et plantes cultivées pour leurs fruits : la culture des légumes à racines, à bulbes ou à tubercules, tels que : carottes navets ail oignons et échalotes poireaux et autres légumes alliacés autres légumes à racines,.... .... Raisin de table 01.21.12 Autre raisin, frais 01.22Z Culture de fruits tropicaux et subtropicaux Comprend la culture de fruits tropicaux et subtropicaux : avocats bananes et plantains dattes figues mangues papayes ananas autres fruits tropicaux et subtropicaux Produits associés 01.22.11 Avocats 01.22.12 Bananes, bananes pl....
Pertinence 41.13/100
41.13/100 .... es épinards autres légumes à feuilles et à tiges la culture de plantes cultivées pour leurs fruits, telles que : concombres et cornichons aubergines tomates pastèques melons cantaloups autres melons et plantes cultivées pour leurs fruits : la culture d.... .... bananes et plantains dattes figues mangues papayes ananas autres fruits tropicaux et subtropicaux Produits ASSOCIéS 01.22.11 Avocats 01.22.12 Bananes, bananes plantains et similaires 01.22.13 Dattes 01.22.14 Figues 01.22.19 Autres fruits tropicaux et subtropicaux 01.23Z Culture d'agrumes Comprend la culture d'agrumes : pamplemousses et pomelos citr....
Pertinence 36.07/100
36.07/100 .... plantes cultivées pour leurs fruits, telles que : concombres et cornichons aubergines tomates pastèques melons cantaloups autres melons et plantes cultivées pour leurs fruits : la culture des légumes à racines, à bulbes ou à tubercules, tels que : carottes navets ail oignons et échalotes poireaux et autres légumes alliacés autres légumes à racines,.... .... Raisin de table 01.21.12 Autre raisin, frais 01.22Z Culture de fruits tropicaux et subtropicaux Comprend la culture de fruits tropicaux et subtropicaux : avocats bananes et plantains dattes figues mangues papayes ananas autres fruits tropicaux et subtropicaux Produits associés 01.22.11 Avocats 01.22.12 Bananes, bananes pl....
Pertinence 36.07/100
36.07/100 .... es épinards autres légumes à feuilles et à tiges la culture de plantes cultivées pour leurs fruits, telles que : concombres et cornichons aubergines tomates pastèques melons cantaloups autres melons et.... .... ure de fruits tropicaux et subtropicaux : avocats bananes et plantains dattes figues mangues papayes ananas autres fruits tropicaux et subtropicaux Produits associés 01.22.11 Avocats 01.22.12 Bananes, bananes plantains et similaires 01.22.13 Dattes 01.22.14 Figues 01.22.19 Autres fruits tropicaux et subtropicaux 01.23Z Culture d'agrumes Comprend la....
Pertinence 36.07/100
36.07/100 .... es épinards autres légumes à feuilles et à tiges la culture de plantes cultivées pour leurs fruits, telles que : concombres et cornichons aubergines tomates pastèques melons cantaloups autres melons et p.... .... ture de fruits tropicaux et subtropicaux : avocats bananes et plantains dattes figues mangues papayes ananas autres fruits tropicaux et subtropicaux Produits associés 01.22.11 Avocats 01.22.12 Bananes, bananes plantains et similaires 01.22.13 Dattes 01.22.14 Figues 01.22.19 Autres fruits tropicaux et subtropicaux 01.23Z Culture d'agrumes Comprend l....
Pertinence 35.92/100
35.92/100 .... plantes cultivées pour leurs fruits, telles que : concombres et cornichons aubergines tomates pastèques melons cantaloups autres melons et plantes cultivées pour leurs fruits : la culture des légumes à racines, à bulbes ou à tubercules, tels que : carottes navets ail oignons et échalotes poireaux et autres légumes alliacés autres légumes à racines,.... .... Raisin de table 01.21.12 Autre raisin, frais 01.22Z Culture de fruits tropicaux et subtropicaux Comprend la culture de fruits tropicaux et subtropicaux : avocats bananes et plantains dattes figues mangues papayes ananas autres fruits tropicaux et subtropicaux Produits associés 01.22.11 Avocats 01.22.12 Bananes, bananes pl....
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